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Conseil Municipal, le mardi 29 mars 2011 à 20h30 - Salle Haute, Foyer F. Rieux.

Aujourd’hui, mardi vingt deux mars deux mille onze, donné avis de la réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire pour le mardi 29 mars 2011, salle haute du Foyer Ferdinand Rieux, à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

0. Information du Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation pour les marchés publics

I. Installation d’une nouvelle conseillère municipale

II. Modification des commissions municipales

III. Désignation des membres siégeant au Centre Communal d’Action Sociale

IV. Approbation du Compte Administratif 2010

V. Approbation du Compte de Gestion 2010

VI. Affectation du résultat 2010

VII. Contributions directes – taux communaux 2011

VIII. Budget Primitif 2011

IX. Attribution de subventions

X. Convention relative au financement de la Maison de la Petite Enfance

XI. Convention relative au financement du Centre Socio Culturel Les Rivières

XII. Convention relative au financement du Centre de Loisirs de Cheusse de Sainte Soulle

XIII. Effacement de réseaux Rue Jacques Archambault – Convention pour la réalisation de travaux de génie civil annexes avec le SDEER

XIV. Réalisation de travaux neufs d’éclairage public Rue Jacques Archambault

XV. Convention cadre CAF/ Conseil Général/Commune de Dompierre/ Commune de Sainte Soulle pour le Centre Social Les Rivières

XVI. Convention pour la prestation de service « Accueil périscolaire » avec la Mutualité Sociale Agricole

XVII. Modification du règlement intérieur de la Garderie La Sirène

XVIII. Personnel communal – Modification du régime indemnitaire

XIX. Personnel communal - Instauration du Compte Epargne Temps

XX. Cession d’un terrain par la Commune de Dompierre sur Mer au SIVU du Collège

XXI. Acquisition d’un terrain appartenant au SIVU du Collège

XXII. Modification des limites communales

Le Maire,

Michel Martial DURIEUX.