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Conseil Municipal - Mardi 19 octobre 2010 - salle du Tilleul, Chagnolet - 20h30

Aujourd’hui, mardi douze octobre deux mille dix, donné avis de la réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire pour le mardi 19 octobre 2010, salle du Tilleul à Chagnolet, à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

0. Information du Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation pour les marchés publics

I. Règlement intérieur du RAMPE

II. Contrat Local d’Accompagnement Scolaire – Convention 2010-2011 avec la CAF

III. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque

IV. Déclassement carrefour giratoire « Corne Neuve » - Incorporation dans la voirie communale de certaines portions de voies

V. Déclassement de l’échangeur de Chagnolet RD9/RN11 – Déclassement de voie communale pour incorporation dans le domaine public routier départemental

VI. Avenants n° 1 aux marchés – Réhabilitation de l’ancien presbytère

VII. Instauration de nouveaux tarifs

VIII. Modification des régies de recettes de la Maison des Jeunes et du service Sports,Culture, Vie Associative et Jeunesse

IX. Décision modificative n° 4 au Budget Ville

X. Convention avec Clear Channel France pour l’implantation de mobilier urbain

XI. Convention de demande d’utilisation de la salle du Foyer du collège Marc Chagall

XII. Convention avec le Centre Socioculturel pour la préparation des repas

XIII. Recours devant le Tribunal Administratif contre le permis de construire CAILLAT – Autorisation d’ester en justice

XIV. Cession de l’immeuble de Monsieur Gilles MAHIEUX au Centre Communal d’Action Sociale

XV. Délibération sur les objectifs du Millénaire pour le développement

XVI. Don de mobilier

XVII. Rapport d’activités 2009 de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle

Questions diverses

Le Maire,

Michel Martial DURIEUX.