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Conseil Municipal - Mardi 20 septembre à 20h30 - Hôtel de Ville.

Aujourd’hui, mardi treize septembre deux mille onze, donné avis de la réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire pour le mardi 20 septembre 2011, salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville, Espace Michel Crépeau, à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

0. Information du Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation pour les marchés publics

I. Installation d’un nouveau conseiller municipal

II. Suppression d’un poste d’adjoint et création d’un poste de conseiller délégué

III. Désignation d’un conseiller délégué

IV. Modification du tableau des indemnités de fonction des élus

V. Désignation d’un conseiller communautaire

VI. Modification des commissions municipales

VII. Modification des représentations municipales

VIII. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle

IX. Communauté d’Agglomération de La Rochelle – Autorisation d’institution de la taxe d’aménagement sur l’ensemble du territoire intercommunal

X. Cession de l’immeuble de M. MAHIEUX

XI. Emprunt auprès de la Caisse d’Epargne – Programme d’amélioration voirie 2011

XII. Décision Modificative n°3 au budget Ville

XIII. Contrat Local d’Accompagnement Scolaire – Convention 2011-2012 avec la CAF

XIV. Convention de partenariat avec la Poste pour l’illustration d’enveloppes pré-affranchies

XV. Convention relative à l’utilisation des locaux du collège par l’Amicale des Personnels du Collège

XVI. Convention relative à l’utilisation des locaux du collège par l’association La Pomme en Fête

XVII. Convention avec l’association La Pomme en Fête pour le village associatif

XVIII. Règlement intérieur pour l’utilisation du panneau lumineux

Le Maire,

Michel Martial DURIEUX.