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Conseil Municipal, mardi 22 février 2011 à 20h30

Aujourd’hui, mardi quinze février deux mille onze, donné avis de la réunion du Conseil Municipal , en séance ordinaire pour le mardi 22 février 2011, salle haute du Foyer Ferdinand Rieux, à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

0. Information du Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation pour les marchés publics

I. Débat d’Orientations Budgétaires

II. Proposition des taux de promotion pour les avancements de grade 2011

III. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

IV. Acquisition d’un terrain situé à Chagnolet appartenant à Monsieur RAPHEL

V. Cession d’un terrain situé au lieudit les Drouillards à la SNC Les Drouillards

VI. Durée d’amortissement des frais d’études

VII. Création d’une régie d’avances pour la Maison des Jeunes

VIII. Participation pour non réalisation d’aires de stationnement

IX. Avenant n° 1 au contrat Enfance Jeunesse conclu avec la CAF

Le Maire,

Michel Martial DURIEUX.