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Conseil Municipal - Mardi 6 décembre 2011 - 20h30 - Hôtel de Ville.

Aujourd’hui, mardi vingt neuf novembre deux mille onze, donné avis de la réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire pour le mardi 6 décembre 2011, salle du Conseil Municipal, Espace Michel Crépeau, à 20h30 .

ORDRE DU JOUR :
0 - Information du Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation pour les marchés publics

I. Projet d’Aménagement et de Développement Durables – Présentation et débat

II. Travaux de réhabilitation de l’ancien Presbytère et réaménagement de locaux administratifs - Avenants
III. Tarifs communaux 2012

IV. Réalisation d’un emprunt pour financer les investissements 2011

V. Subvention au C.C.A.S. du produit de la vente de l’immeuble de M. MAHIEUX

VI. Subvention au C.C.A.S. – Reversement du numéraire legs de M. MAHIEUX

VII. Finances communales – Durées d’amortissement

VIII. Finances communales – Budget annexe « Activité photovoltaïque »

IX. Finances communales – Budget annexe « Activité photovoltaïque » - Durées d’amortissement

X. Finances communales – Décision modificative n° 4 au Budget Ville

XI. Finances communales – Convention avec le SDEER pour les travaux de génie civil Télécom rue Jacques Archambault

XII. Destruction de nids de frelons asiatiques – Demande de subvention auprès du Conseil Général

XIII. ZAC de la Gare – Modification des limites de l’agglomération sur la Route Départementale n° 107

XIV. Tableau de voirie communale – Mise à jour 2011

XV. Ressources humaines – Création d’un poste de non titulaire

XVI. Ressources humaines – Modification du Régime Indemnitaire

XVII. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

XVIII. Convention pour la dématérialisation des états de paie

XIX. Ressources humaines – Cotisation Centre National de la Fonction Publique Territoriale

Le Maire,
Michel Martial DURIEUX.