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Conseil Municipal - Mardi 7 décembre 2010

Aujourd’hui, mardi trente novembre deux mille dix, donné avis de la réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire pour le mardi 7 décembre 2010, salle haute du Foyer Ferdinand Rieux, à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

0. Information du Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation pour les marchés publics

I. Approbation définitive du tableau de voirie communale

II. Modification du règlement du cimetière

III. Aménagement du temps de travail des agents des Services Administratifs et de la Police Municipale

IV. Création et organisation du Service Sports, Culture, Vie Associative et Jeunesse
V. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

VI. Personnel communal – Modification du Régime Indemnitaire

VII. Avenant n° 1 au contrat d’assurance groupe statutaire proposé par le Centre de Gestion

VIII. Réalisation d’un audit financier

IX. Passation des marchés de fournitures de denrées alimentaires

X. Tarifs communaux 2011

XI. Délégation au Maire pour la réalisation d’un emprunt

XII. Décision Modificative n° 5 – Budget Ville

XIII. Défense incendie – Convention pour le contrôle et l’entretien des hydrants avec la SAUR

XIV. Convention de prestation d’animation pour l’exposition « 13-18, Questions de Justice » avec la ville de LA ROCHELLE
XV. Convention de prestation de service avec la Caisse d’Allocations Familiales pour les Pas’sports Vacances

XVI. Convention de prestation de service avec la Caisse d’Allocations Familiales pour « la Sirène »

XVII. Commune de SAINT XANDRE – Avis sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme arrêté

Le Maire,

Michel Martial DURIEUX.