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Conseil Municpal, mardi 21 février 2012 à 20h30, salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville.

Aujourd’hui, mardi quatorze février deux mille douze, donné avis de la réunion du Conseil Municipal, en séance ordinaire pour le mardi 21 février 2012, salle du Conseil Municipal, Espace Michel Crépeau, à 20h30.

ORDRE DU JOUR  :

• 0. Information du Conseil Municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation pour les marchés publics

• I. Débat d’Orientations Budgétaires

• II. Marchés publics - Bibliothèque municipale - Avant-projet définitif

• III. Marchés publics - Bibliothèque municipale - Contrôle technique

• IV. Marchés publics - Bibliothèque municipale - Mission Sécurité et Protection de la Santé (SPS)

• V. Marchés publics - Maison de la Petite Enfance - Avant-projet définitif

• VI. Marchés publics - Maison de la Petite Enfance - Contrôle technique

• VII. Marchés publics - Maison de la Petite Enfance - Mission Sécurité et Protection de la Santé (SPS)

• VIII. Finances communales – Engagement des crédits avant le vote du budget

• IX. Marchés publics – Implantation d’un modulaire à usage de salle d’activités

• X. Finances communales - Convention SDEER pour travaux d’éclairage public - Ancien presbytère

• XI. Finances communales – Maison de la Petite Enfance – Demande de subvention

• XII. Finances communales – Tarifs Maison des Jeunes – Pas’sports

• XIII. Finances communales – Reversement de la Dotation Générale de Décentralisation à la CDA pour le Plan Local d’Urbanisme
• XIV. Finances communales – Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

• XV. Finances communales – Participation pour non réalisation d’aires de stationnement

• XVI. Finances communales - Prise de participation de la commune de Dompierre sur Mer au capital de la Société Locale Publique Pompes Funèbres Publiques des communes Associées-Aunis (PFPCA-A)

• XVII. Finances communales - Avenant à la convention de financement du Centre Social Villages d’Aunis

• XVIII. Ressources humaines – Proposition des taux de promotion pour les avancements de grade 2012

• XIX. Ressources humaines – Contrat d’assurance groupe

• XX. Ressources humaines – Avenant à la convention Centre de Gestion pour la Commission de Réforme

• XXI. Convention de mise à disposition de locaux pour l’AMAP des Deux Mains

• XXII. Adhésion à l’AFIPADE pour l’enregistrement des demandes de logements sociaux

• XXIII. Classement de parcelles publiques communales

Le Maire,
Michel Martial DURIEUX.